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WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0529/2024 Interdiction de stationner - mail Anatole France et rue Louis Hébert - du 7 juin au 1er juillet 2024 Le Maire de la Commune de VERNON, Vu l’article L2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III du Code de la Route, WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0676/2024 ARRÊTE PERMANENT - Rue de Marzelles Le Maire de la Commune de VERNON, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2213-2 ; Vu le code de la route et notamment les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III et R110-2 ; on the border waco tx

Mairie de Vernon - Mairie de Vernon – Eure

WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0226/2024 Restriction de circulation (Tx) - Mail Anatole France - du 11 avril au 29 avril 2024 Le Maire de la Commune de VERNON, Vu l’article L2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III du Code de la Route, WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0174/2024 Arrêté permanent 2024 - Intervention GT Forlux - Lesens - Citéos Le Maire de la Commune de VERNON, Vu l’article L2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III du Code de la Route, WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0458/2024 ARRÊTÉ PERMANENT - rue de l'Abbé Théroude Le Maire de la Commune de VERNON, Vu l’article L2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III du Code de la Route, on the border valley ranch